Informations légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations concernant l'éditeur et l'hébergeur du site.

Assurance professionnelle

KB Chauffage est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et de responsabilité civile décennale.

Assureur: AXERIA IARD, 129 avenue Félix Faure, 69003 Lyon
Courtier: April Partenaires, 15 rue Jules Ferry, BP 60307, 35303 Fougères
Activité couverte: Installations thermiques de génie climatique, y compris pompe à chaleur
Couverture géographique: France métropolitaine, Martinique, Guadeloupe et La Réunion

Hébergement

Hébergeur: [À compléter : nom de l'hébergeur, par exemple Netlify, OVH, o2switch…]
Adresse: [À compléter : adresse postale de l'hébergeur]
Contact: [À compléter : téléphone ou site de l'hébergeur]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, logo, photographies de chantiers) est la propriété de KB Chauffage, sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

La photographie de la page d'accueil est de Timur Shakerzianov, publiée sur Unsplash sous licence Unsplash. La carte est fournie par © les contributeurs d'OpenStreetMap.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

Médiateur: [À compléter : nom, adresse et site du médiateur auquel l'entreprise adhère]

Données personnelles

Responsable du traitement : Kevan Breteau EI (KB Chauffage), 127 route du Marais, 91680 Bruyères-le-Châtel.

Données collectées : lorsque vous remplissez le formulaire de demande de devis, nous recevons votre nom, votre numéro de téléphone, votre commune, le type de besoin, votre message et, si vous en ajoutez, vos photos. Si vous nous écrivez par SMS ou WhatsApp, nous recevons votre numéro et le contenu de vos messages. Vos demandes, y compris vos messages WhatsApp, leurs photos et messages vocaux, sont enregistrées dans notre outil de gestion pour préparer votre devis.

Finalité : ces données servent uniquement à vous recontacter et à établir votre devis. Elles ne sont ni vendues ni utilisées à des fins publicitaires.

Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).

Destinataires : KB Chauffage uniquement, et ses prestataires techniques : l'hébergeur du site, le service d'envoi d'e-mails et, pour les échanges WhatsApp, Meta.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact si aucun devis n'est signé ; en cas de travaux, pendant la durée nécessaire aux obligations légales et comptables.

Vos droits : vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la limitation de vos données, ou vous opposer à leur traitement, en écrivant à kbchauffage91@gmail.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

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Dernière mise à jour : novembre 2026.